gnexts

identité
Informations principales
Nom gnexts
Description Code d’exonération temporaire
Fiabilité
Position 17
Type Chaîne de caractère
Contrainte

modalités de gnexts
Modalité Valeur Description
CB EXONERATION POUR LES PARCELLES EXPLOITEES SELON LE MODE DE PRODUCTION BIOLOGIQUE
DA EXONERATION DES TERRES AGRICOLES DANS LES DOM (GROUPES DE CULTURES 1 A 6, 8 ET 9)
ER TERRAINS BOISES PRESENTANT UN ETAT DE FUTAIE IRREGULIERE EN EQUILIBRE DE REGENERATION - EXONERATION PARTIELLE (25%) DE 15 ANS, RENOUVELABLE
HP EXONERATION TEMPORAIRE (EXONERATION TOTALE EN ZONE NATURELLE)
HR EXONERATION TEMPORAIRE (EXONERATION DE 50% SUR PROPOSITION DE LA CCID)
EXONERATION NATURA 2000
NO EXONERATION POUR PLANTATION DE NOYERS (SUR DELIBERATION)
OL EXONERATION POUR TERRAINS PLANTES EN OLIVIERS (SUR DELIBERATION)
PB EXONERATION POUR PLANTATION DE BOIS (GROUPE 5)
PF FEUILLUS : PLANTATIONS ET SEMIS - FUTAIES, TAILLIS SOUS FUTAIE EN REGENERATION NATURELLE - EXONERATION TEMPORAIRE DE 50 ANS
PN EXONERATION POUR TERRAINS DANS PARC NATIONAL NATUREL (DOM)
PP PEUPLIERS - PLANTATION ET SEMIS – EXONERATION DE 10 ANS
PR RESINEUX – PLANTATION ET SEMIS - FUTAIES, TAILLIS SOUS FUTAIE EN REGENERATION NATURELLE - EXONERATION TEMPORAIRE DE 30 ANS
TA EXONERATION DES TERRES AGRICOLES (GROUPES DE CULTURE 1 A 6, 8 ET 9)
TU EXONERATION POUR TERRAINS NOUVELLEMENT PLANTES EN ARBRES TRUFFIERS – ART. 1395 B-II DU CGI
VG EXONERATION VERGERS, CULTURES FRUITIERES D ARBRES ET D ARBUSTES, VIGNES.
HQ EXONÉRATION DE 50 % PENDANT 5 ANS POUR LES SUBDIVISIONS FISCALES DONT LA NATURE DE CULTURE EST SOIT PRÉ, SOIT LANDES
HS EXONÉRATION DE 100 % PENDANT 5 ANS POUR LES SUBDIVISIONS FISCALES DONT LA NATURE DE CULTURE EST SOIT PRÉ, SOIT LANDES

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