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Fichiers fonciers
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Guide - Prise en main
Dictionnaire
Guide Fichiers fonciers
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Bien démarrer avec les Fichiers fonciers
0 - Présentation des fichiers fonciers
1 - Contenu des fichiers fonciers
2 - Le foncier non bâti (parcelle / SUF / Unité Foncière / TUP)
3 - Les propriétés bâties (local / pev / bâtiment)
4 - Définitions liées au propriétaire
5 - Définitions liées à la propriété divisée en lots (copropriété)
6 - Variables de localisation et géolocalisation des parcelles
7 - Principales limites des fichiers fonciers
Thématique - Bâti
8 - [jannath] - Année de construction
9 - [dniv, dbniv, dbetagemax] - Etage du local et nombre d'étages du bâtiment
10 - [dmatgm, dmatto] - Matériaux des murs et des toits
11 - [ccthp] - Occupation du local d'habitation
12 - [dnatlc] - Occupation du local (variable obsolete)
13 - [dteloc] - Typologie du local
14 - [ccoaff] - Type d'occupation des locaux
15 - [cconlc] - Typologie des locaux
16 - [proba_rprs] - indicateur de résidence principale / secondaire
17 - [cconac] - code NAF de l'occupant d'un local professionnel
18 - [cconad] - type de dépendances
19 - [dsueic] - surfaces des dépendances incorporées à l'habitation
20 - [dnbpdc] - Nombre de pièces
21 - [slocal] - surface du local bâti
22 - [loghlls] - Logement d’habitation de type logement social
23 - [typeact] - type d'activité du local
Thématique - Non bâti
24 - [dcntpa] - surface de la parcelle
25 - [cgrnum] - Type d'occupation des sols de la SUF
Thématique - Propriétaires
26 - [catpro3] - Les types de propriétaires
27 - [ctpdl] - Type de propriété divisée en lots (copropriété)
Thématique - Evolutions du foncier
28 - [jdatatv] - Date de dernier changement de propriétaire
29 - [dnatcg] Modalité de réévaluation fiscale du local
Utilisation avancée
30 - changelog / Historique des changements par millésime
31 - Anciennes variables
Fiscalité
32 - Partie 1 - Principes de base des taxes foncières
33 - Partie 2 - Foncier non bâti
34 - Partie 3 - Foncier bâti
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