Guide Fichiers fonciers

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Bien démarrer avec les Fichiers fonciers

   1 - Présentation des fichiers fonciers

   2 - Contenu des fichiers fonciers

   3 - Le foncier non bâti (parcelle / SUF / Unité Foncière / TUP)

   4 - Les propriétés bâties (local / pev / bâtiment)

   5 - Définitions liées au propriétaire

   6 - Définitions liées à la propriété divisée en lots (copropriété)

   7 - Variables de localisation et géolocalisation des parcelles

   8 - Principales limites des fichiers fonciers

Thématique - Bâti

   1 - [jannath] - Année de construction

   2 - [dniv, dbniv, dbetagemax] - Etage du local et nombre d'étages du bâtiment

   3 - [dmatgm, dmatto] - Matériaux des murs et des toits

   4 - [ccthp] - Occupation du local d'habitation

   5 - [dnatlc] - Occupation du local (variable obsolete)

   6 - [dteloc] - Typologie du local

   7 - [typeloc] - Une typologie du local complète proposée par le Cerema

   8 - [ccoaff] - Type d'occupation des locaux

   9 - [cconlc] - Typologie des locaux

   10 - [rppo_rs] - indicateur de résidence principale / secondaire

   11 - [cconac] - code NAF de l'occupant d'un local professionnel

   12 - [cconad] - type de dépendances

   13 - [dsueic] - surfaces des dépendances incorporées à l'habitation

   14 - [dnbpdc] - Nombre de pièces

   15 - [slocal] - surface du local bâti

   16 - [loghlls] - Logement d’habitation de type logement social

   17 - [typeact] - type d'activité du local

   18 - Intégration du Référentiel National des Bâtiments

Thématique - Non bâti

   1 - [dcntpa] - surface de la parcelle

   2 - [cgrnum] - Type d'occupation des sols de la SUF

Thématique - Propriétaires

   1 - [catpro3] - Les types de propriétaires

   2 - [ctpdl] - Type de propriété divisée en lots (copropriété)

Thématique - Evolutions du foncier

   1 - [jdatatv] - Date de dernier changement de propriétaire

   2 - [dnatcg] Modalité de réévaluation fiscale du local

Utilisation avancée

   1 - changelog / Historique des changements par millésime

   2 - Anciennes variables

Fiscalité

   1 - Partie 1 - Principes de base des taxes foncières

   2 - Partie 2 - Foncier non bâti

   3 - Partie 3 - Foncier bâti

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