⚠️ Cette fiche s'appuie sur des définitions présentées dans la première partie du guide. La lecture de cette première partie constitue un préalable indispensable.

ℹ️ Les éléments présentés dans cette fiche se basent sur les connaissances actuelles issues de l'expertise du Cerema et de la communauté d'utilisateurs des données. Si les informations présentées vous semblent contradictoires avec les éléments en votre possession, merci de nous contacter afin d’éclaircir cette différence ou d’améliorer ces fiches.

Définition

dnatlc est une variable présente dans la table des locaux explicitant la nature d'occupation. De fiabilité déjà faible avant 2019, elle n'est plus mise à jour depuis 2019. Cette variable ne doit donc pas être utilisée.

Modalités

Taux de renseignement

Le taux de renseignement est de 100% sur la France entière. Cependant, elle n'est plus actualisée depuis 2019, ce qui explique sa fiabilité très faible.

Précautions d'utilisation

Fiabilité

la variable dnatlc est initialisée à la création du local, mais n'est plus mise à jour par la suite. Avant 2019, on pouvait toutefois observer quelques changments d'usages entre les millésimes, ce qui n'est plus le cas depuis 2019. De plus, la fiabilité de la variable, lors de la création, est très faible.

Données de cadrage

En rassemblant les données « D » et « P » ensemble, et en ne retenant pas les données « T » et « A », on obtient les résultats suivants.

Comparaison avec ccthp

Les variables dnatlc et ccthp de la table des pev renseignent toutes les deux sur l'occupation du local. Or, on constate des différences notoires entre ces variables, en particulier sur la vacance : seuls 16 % environ des locaux vacants au titre de dnatlc ont leur pev principale vacante, et inversement, seules 20% des pev principales vacantes sont dans un local vacant. Cette différence s’explique par le fait que ccthp est actualisée, contrairement à dnatlc.

Par contre ccthp ne s'applique qu'aux locaux soumis à la taxe d'habitation. Sont donc exclus, par exemple, les locaux meublés, foyers, résidences sociales et activités. dnatlc devrait normalement les prendre en compte.

Au vu de ces éléments, il est préconisé, à ce jour, de travailler sur ccthp (ou avec la base de données "LOVAC") lorsque l'on veut évaluer la vacance ou l'occupation d'habitation. En revanche, il est conseillé de travailler sur dnatlc dans les autres cas (friches d'activité, meublés etc.). mais avec une grande prudence au regard de la fiabilité de la variable.