Thématique - Non bâti

[dcntpa] - surface de la parcelle

⚠️ Cette fiche s'appuie sur des définitions présentées dans la première partie du guide. La lecture de cette première partie constitue un préalable indispensable.

ℹ️ Les éléments présentés dans cette fiche se basent sur les connaissances actuelles issues de l'expertise du Cerema et de la communauté d'utilisateurs des données. Si les informations présentées vous semblent contradictoires avec les éléments en votre possession, merci de nous contacter afin d’éclaircir cette différence ou d’améliorer ces fiches.

Définition

dcntpa comptabilise la contenance, c’est-à-dire la surface de la parcelle en m². La variable, présente dans la table des parcelles, est exprimée par un nombre entier.

Taux de renseignement

La variable dcntpa est renseignée à 100%.

⚠️ Remarques et précautions d'usage

Fiabilité

Cette variable est considérée comme très fiable.

Les seules valeurs réellement aberrantes sont les parcelles de surface nulle représentant 0,002 % des parcelles (environ 1 500 parcelles contre 90 millions de parcelles non nulles en 2016). Cependant, les services des impôts arrondissent les déclarations à l’entier inférieur. Il peut ainsi exister des parcelles de 0,8 m², dont la surface arrondie sera de 0.

Les parcelles de grande taille (plus de 10 ha) représentent 1% des parcelles.

Parcelles non cadastrées

Les Fichiers fonciers ne prennent pas en compte les surfaces non cadastrées. Or, celles-ci représentent environ 5% des surfaces de France métropolitaine (cette valeur peut être bien supérieure dans les DROM).

Lorsqu’on additionne les dcntpa des parcelles sur une commune, on ne retrouve donc pas la surface communale.

De plus, les surfaces non cadastrées évoluent au fil des ans (agrandissement d’une route, etc. ). Il faut faire attention aux comparaisons entre deux millésimes lorsque l’on prend, par exemple, pour référence la surface cadastrée totale d’une commune.

Changement des parcelles cadastrées

Les données sur les parcelles cadastrées sont parfois mises à jour.

Par exemple, des parcelles peuvent être regroupées ou divisées. On peut aussi avoir des échanges de parcelles entre communes intervenus entre les deux millésimes considérés.

Les parcelles évoluant au fil des ans, il faut aussi faire attention aux comparaisons entre deux millésimes en particulier dès que l’on prend le nombre de parcelles comme référence. Pour plus d’information sur l’évolution des parcelles, vous pouvez consulter l’étude « multimillésimes »1.

Différences entre la surface dcntpa et la surface géométrique

Il peut exister des différences entre la surface dcntpa et la surface géométrique (sgeom) calculée grâce à la parcelle géolocalisée2.

Ecarts de surface entre les parcelles (dep 59)

Comparaison entre dcntpa et la surface géométrique

Cette différence s’explique par une origine de la donnée différente.

  • La surface dcntpa présente dans les Fichiers fonciers correspond à la surface fiscale. Celle-ci est évaluée lors de la confection du plan (remaniement, remembrement) ou lors de tout document d’arpentage.
  • La surface calculée géométriquement est issue de bases de données diverses. Elle peut ainsi être approchée ou déformée selon certaines situations. Ainsi, les géométries plus complexes (parcelles allongées) sont celles présentant les différences les plus importantes.

Il faut cependant rappeler que de manière globale, les différences restent minimes. Il est conseillé d’utiliser la variable dcntpa plutôt que la surface géométrique.

💡Exemples d'utilisation

Utilisation de dcntpa seul

dcntpa a permis au Cerema de représenter par un carré d'égale surface les parcelles qui étaient géolocalisées mais pas vectorisées.

Utilisation avec d'autres variables

  • Avec jannath, on peut déterminer l’évolution des surfaces utilisées pour la construction de locaux.
  • Avec dteloc, on peut déterminer des densités résidentielles (nombre de logements à l’hectare). Dans ces deux cas, il est plutôt conseillé d’utiliser la variable dans la table agrégée dite « TUP », qui regroupe les parcelles à l’échelle de l’unité foncière.

📊 Données de cadrage

Répartition des tailles de parcelles par région

region Inférieure à 100m² Entre 100 et 500 m² Entre 500 et 1 000 m² Entre 1 000 et 2 000 m² Entre 2 000 m² et 1 ha Entre 1 ha et 10 ha Plus de 10 ha
Auvergne-Rhône-Alpes 11% (1 542 006) 21% (3 064 616) 16% (2 341 715) 17% (2 458 213) 27% (3 986 349) 8% (1 229 349) 0% (56 352)
Bourgogne-Franche-Comté 8% (492 654) 19% (1 188 947) 17% (1 093 542) 17% (1 085 787) 26% (1 640 804) 13% (831 506) 1% (59 056)
Bretagne 11% (591 256) 23% (1 223 523) 16% (878 160) 13% (688 153) 26% (1 377 273) 11% (586 847) 0% (20 233)
Centre-Val de Loire 9% (408 399) 20% (908 031) 17% (779 773) 15% (686 315) 23% (1 033 683) 14% (651 763) 1% (63 974)
Corse 14% (148 629) 22% (225 013) 13% (133 831) 14% (146 567) 24% (243 796) 11% (115 171) 1% (13 512)
Grand Est 10% (955 407) 25% (2 347 225) 20% (1 858 471) 17% (1 598 506) 19% (1 755 115) 8% (725 349) 1% (90 247)
Guadeloupe 8% (20 555) 25% (62 142) 18% (45 419) 18% (44 178) 21% (52 967) 9% (23 696) 1% (1 582)
Guyane 5% (3 658) 24% (18 341) 19% (14 224) 14% (10 991) 16% (12 334) 18% (13 862) 4% (2 870)
Hauts-de-France 13% (786 132) 30% (1 824 059) 17% (1 025 683) 12% (716 483) 18% (1 064 790) 10% (599 132) 1% (37 335)
La Réunion 8% (34 194) 36% (146 938) 25% (102 040) 13% (52 101) 13% (52 362) 5% (22 225) 1% (2 811)
Martinique 11% (24 839) 26% (55 935) 20% (42 982) 16% (35 529) 19% (42 166) 6% (13 906) 1% (1 327)
Mayotte 13% (9 770) 49% (37 633) 12% (9 360) 7% (5 515) 11% (8 070) 7% (5 256) 1% (473)
Normandie 11% (412 459) 20% (754 789) 15% (580 774) 14% (515 662) 24% (919 674) 16% (598 522) 1% (36 148)
Nouvelle-Aquitaine 8% (1 137 132) 17% (2 500 932) 15% (2 167 436) 16% (2 345 556) 31% (4 391 396) 12% (1 763 122) 0% (65 801)
Occitanie 10% (1 244 834) 18% (2 362 396) 14% (1 751 870) 16% (2 020 081) 32% (4 125 266) 10% (1 312 183) 0% (61 280)
Pays de la Loire 11% (595 937) 23% (1 219 086) 17% (931 303) 13% (696 210) 22% (1 180 827) 14% (736 448) 1% (27 237)
Provence-Alpes-Côte d'Azur 14% (669 778) 23% (1 111 347) 16% (767 388) 15% (753 051) 24% (1 178 872) 8% (371 927) 1% (39 645)
Île-de-France 13% (476 652) 41% (1 509 043) 20% (741 642) 11% (396 913) 10% (369 049) 4% (152 665) 1% (18 676)
Total France 10% (9 554 291) 22% (20 559 996) 16% (15 265 613) 15% (14 255 811) 25% (23 434 793) 10% (9 752 929) 1% (598 559)


  1. https://datafoncier.cerema.fr/usages/formes-urbaines-et-densite/etude-multi-millesimes 

  2. Pour rappel, cette géolocalisation est issue de la BD Parcellaire de l’IGN, le PCI Vecteur et le site internet cadastre.gouv.fr. Le processus de géolocalisation est développé dans la partie 6 de ce guide. 

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