⚠️ Cette fiche s'appuie sur des définitions présentées dans la première partie du guide. La lecture de cette première partie constitue un préalable indispensable.

ℹ️ Les éléments présentés dans cette fiche se basent sur les connaissances actuelles issues de l'expertise du Cerema et de la communauté d'utilisateurs des données. Si les informations présentées vous semblent contradictoires avec les éléments en votre possession, merci de nous contacter afin d’éclaircir cette différence ou d’améliorer ces fiches.

Définition

cconad est une variable explicitant la « nature des dépendances qui n'ont pas de rattachement ou de communication intérieure avec un bâtiment principal»¹

La variable cconad ne doit pas être confondue avec les variables cconad1,2,3,4, présentes dans la table pb40_pevprincipale, qui constituent les dépendances incorporées dans l’habitation.

Ainsi, la variable cconad est pertinente lorsque le local est une dépendance (et donc possède une pev dépendance). Les variables cconad1,2,3,4 sont pertinentes si le local est un local d'habitation (et possède donc une pev d'habitation).

Modalités

Variables associées

Variables sources

Variables affiliées

Taux de renseignement

Le taux de renseignement est de 100 % sur la France entière et en région.

Précautions d'utilisation

Comprendre la spécificité des champs

Certains champs de cconad sont spécifiques à un type de local :

• DC, GP ne concernent que les dépendances,
• GC est plus utilisé pour les appartements,
• etc.

Ceci se comprend par l’utilisation même des dépendances : on trouve plus facilement un bûcher dans le cas d’une maison que dans celui d’un appartement.

Définir les dépendances non bâties

Les variables cconad, cconad1,2,3,4 sont des dépendances bâties. Il ne faut pas les confondre avec les dépendances non bâties : cours, passages, jardins, parcs, aires de stationnement collectives à ciel ouvert, terrains, etc.

Prendre en compte la fiabilité des données

Attention, les Fichiers fonciers sont des données fiscales basées en grande partie sur les déclarations des particuliers. De ce fait, des incohérences peuvent exister avec la réalité :

• un propriétaire peut être en infraction et ne pas avoir déclaré certains travaux. Par exemple, le propriétaire ne déclare pas qu'il a aménagé son grenier en surface d’habitation (surestimation des dépendances).
• un propriétaire n'a pas l'obligation de déclarer certains travaux (par exemple, son abri de jardin si sa superficie est inférieure à 5m²). Ces dépendances bâties ne seront pas prises en compte.
• Certains champs de dépendance ont des usages très proches. Certains particuliers utilisent leur cave comme buanderie, tandis que d'autres l'utilisent pour le cellier. Le classement dans un champ d'une pev n'assure pas que son occupation est conforme à ce classement.

Il est donc conseillé de regrouper ces données, notamment via les variables nbannexes (cf. variables affiliées).

Nombre d’annexe

Pour dénombrer les annexes d’un local d’habitation, il faut additionner nbannexe, nbgarpark, nbagrement, nbterrasse, et nbpiscine.

Il faut cependant rappeler que le dénombrement des parking ne prend en compte que les places déclarées comme telles (garages en dur, places dans un bâtiment d’une copropriété générant des charges de copropriétés, places à l’air libre déclarées dans le permis de construire, etc.). Les Fichiers fonciers ne prennent ainsi pas en compte le nombre de places informelles (parking dans l’allée ou sur le bord de la voirie).

Données agrégées au niveau du local : ngarpark

Le nombre de garages et parking agrégés au niveau du local (nbgarpark) reprennent tous les garages / parking, qu’ils soient ou non liés à l’habitation. Il s’agit donc de la somme des données cconad1 et cconad.

Exemples d'utilisation

Utilisation de cconad seul

• Déterminer la nature des dépendances composant un bien.
• Étudier sur un territoire le nombre de piscines, garages (dans le cadre d’étude mobilités/stationnement), etc.

Utilisation avec d'autres variables

• Avec des données de prix immobiliers, voir l'incidence de certaines dépendances sur le prix d'un bien immobilier.

Données de cadrage