drgpos

identité
Informations principales
Nom drgpos
Description Top terrain constructible
Observation 2009 – 2011 : 0 ou 1Depuis 2012 : de 0 à 9
Fiabilité
Position 28
Type Chaîne de caractère
Contrainte

modalités de drgpos
Modalité Valeur Description
0 LA SUBDIVISION FISCALE N'EST PAS PASSIBLE DE LA MAJORATION TC
1 LA PARCELLE EST ISOLEE
2 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
3 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
4 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
5 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
6 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
7 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
8 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC
9 LES PARCELLES SONT CONTIGUES ET FORMENT UN GROUPE UNIQUE POUR LE CALCUL DE LA MAJORATION TC

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