coproff

CoproFF

Table de référence des copropriétés au 1er janvier issue du rapprochement du Registre national d'immatriculation des copropriétés (RNIC, Anah) et des Fichiers fonciers
variables
Nom Description Observation Type Présence Fiabilité Modalités
idcopro Identifiant unique source Cerema Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
num_immat Numéro d'immatriculation source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
idtup Identifiant de la TUP - source FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
source Indique l'origine de la donnée et la présence d'un appariement éventuel entre RNIC et FF source Cerema Texte depuis Millésime 2021

typeapp Indique le type d'appariement source Cerema Chaîne de caractère depuis Millésime 2021

copro_tup Indique le nombre de num_immat associés à la TUP source Cerema Entier depuis Millésime 2021
copro_dans_ff Présence d'une copropriété au sens des fichiers fonciers sur la TUP appariée au RNIC (Oui, Non). source FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
commune Code INSEE de la commune de localisation de la copropriété source RNIC/FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
dep Code Département de localisation de la copropriété source RNIC/FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
an_const Année de construction de la copropriété source FF Entier depuis Millésime 2021
nbat_copro Nombre de bâtiments fiscaux en copropriété source FF Entier depuis Millésime 2021
nlocal_copro Nombre de locaux en copropriété source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghcopro Nombre de logements en copropriété source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghmais Nombre de logements de type maison source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghappt Nombre de logements de type appartement source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghloue Nombre de logements d'habitation loués (logements privés ou sociaux) source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghpp Nombre de logements d'habitation occupés par le propriétaire source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghlls Nombre de logements d'habitation locatifs sociaux source FF Entier depuis Millésime 2021
nrs Nombre de logements d'habitation présumés être une résidence secondaire source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghvac Nombre de logements vacants source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghvac2a Nombre de logements vacants depuis plus de 2 ans source FF Entier depuis Millésime 2021
nloghvac5a Nombre de logements vacants depuis plus de 5 ans source FF Entier depuis Millésime 2021
nb_t1 Nombre de logements d'habitation d'une pièce source FF Entier depuis Millésime 2021
nb_t2 Nombre de logements d'habitation de 2 pièces source FF Entier depuis Millésime 2021
nb_t3 Nombre de logements d'habitation de 3 pièces source FF Entier depuis Millésime 2021
nb_t4 Nombre de logements d'habitation de 4 pièces source FF Entier depuis Millésime 2021
nb_t5 Nombre de logements d'habitation de 5 pièces ou plus source FF Entier depuis Millésime 2021
n_pers_mor Nombre de logements d'habitation appartenant à une personne morale privée ou assimilé source FF Entier depuis Millésime 2021
nprop Nombre de comptes propriétaires possédant au moins un local source FF Entier depuis Millésime 2021
nproplog Nombre de comptes propriétaires possédant au moins un logement d'habitation source FF Entier depuis Millésime 2021
nlogh_prop Nombre de logements d'habitation divisé par le nombre comptes propriétaires possédant au moins un logement d'habitation source FF Décimal depuis Millésime 2021
lovac Nombre de logements vacants source LOVAC / Disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
lovac_5a Nombre de logements vacants depuis plus de 5 ans source LOVAC / Disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
translogh Nombre de transactions de logements de type appartement ou maison vendus à l'unité durant les 8 dernières années source DV3F Entier depuis Millésime 2021
tr_appt8a Nombre de transactions d’appartements vendus à l’unité enregistrées durant les 8 dernières années source DV3F Entier depuis Millésime 2021
ind_marche Situation des prix de la copropriété par rapport au marché local (données en % en positif ou négatif) source DV3F Décimal depuis Millésime 2021
nb_dpe_maison Nombre de DPE de type maison enregistrés depuis moins de 5 ans source ADEME Entier depuis Millésime 2021
nb_dpe_maison_f_g Nombre de DPE de type maison et de classement F ou G enregistrés depuis moins de 5 ans source ADEME Entier depuis Millésime 2021
nb_dpe_appartement Nombre de DPE de type appartement enregistrés depuis moins de 5 ans source ADEME Entier depuis Millésime 2021
nb_dpe_appartement_f_g Nombre de DPE de type appartement et de classement F ou G enregistrés depuis moins de 5 ans source ADEME Entier depuis Millésime 2021
dpe_liste_immeuble Liste des DPE de type immeuble enregistrés depuis moins de 5 ans source ADEME Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
typ_syndic Type de syndic source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021

repre_lega Identification du représentant légal source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
code_ape Code APE source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
com_rl Commune du représentant légal source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
mandat Mandat en cours dans la copropriété source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
dfinmandat Date de fin du dernier mandat source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nom_usage Nom d’usage de la copropriété source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
adres_ref Adresse de référence source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
ad_compl1 Adresse complémentaire 1 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
ad_compl2 Adresse complémentaire 2 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
ad_compl3 Adresse complémentaire 3 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nb_adr_com Nombre d'adresses complémentaires source RNIC Entier depuis Millésime 2021
date_reg Date du règlement de copropriété source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
res_servic Résidence service source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
syndic_coo Syndicat coopératif source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
syndic_p_s Syndicat principal ou secondaire source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
immat_p Si secondaire, numéro d'immatriculation du principal source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nb_asl Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires source RNIC Entier depuis Millésime 2021
nb_aful Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires source RNIC Entier depuis Millésime 2021
nb_unions Nombre d'unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires source RNIC Entier depuis Millésime 2021
tot_lots Nombre total de lots source RNIC Entier depuis Millésime 2021
lots_hbc Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces source RNIC Entier depuis Millésime 2021
lots_hab Nombre de lots à usage d’habitation source RNIC Entier depuis Millésime 2021
lots_stat Nombre de lots de stationnement source RNIC Entier depuis Millésime 2021
ar_sante Nombre d'arrêtés relevant du code de la santé publique en cours source RNIC Entier depuis Millésime 2021
ar_perilpc Nombre d'arrêtés de péril sur les parties communes en cours source RNIC Entier depuis Millésime 2021
ar_equipc Nombre d'arrêtés sur les équipements communs en cours source RNIC Entier depuis Millésime 2021
p_constr Période de construction source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021

insee_com Code INSEE commune 1 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
prefixe Préfixe 1 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
section_c Section 1 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
num_parcel Numéro de parcelle 1 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
insee_com1 Code INSEE commune 2 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
prefixe1 Préfixe 2 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
section1 Section 2 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
num_parcel1 Numéro de parcelle 2 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
insee_com2 Code INSEE commune 3 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
prefixe2 Préfixe 3 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
section2 Section 3 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
num_parcel2 Numéro de parcelle 3 source RNIC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nb_parcell Nombre de parcelles cadastrales source RNIC Entier depuis Millésime 2021
admin_prov Administration provisoire (oui / non / non connu) source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
syndic_pro Syndic provisoire : oui / non source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
mdt_ah_en_ Mandat ad hoc en cours (oui / non) source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
ordo_caren Ordonnance de carence (date) source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
exe_compta Premier exercice comptable (oui / non) source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
deb_exe_co Date de début de l'exercice comptable source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
fin_exe_co Date de fin de l'exercice comptable source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
dte_ag_cpt Date de l'assemblée généale approuvant les comptes source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
charge_ope Charges pour opérations courantes de l'exercice clos source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
charge_tr_ Charges pour travaux et opérations exceptionnelles de l'exercice clos source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dette_four Montant des dettes fournisseurs, rémunérations et autres source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dette_copr Montant des sommes restant dues par les copropriétaires source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
nb_copro_3 Nombre de copropriétaires débiteurs de plus de 300 euros vis-à-vis du syndicat de copropriétaires source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
mont_trava Montant du fonds de travaux source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
employe_sy Présence de personnel(s) employé(s) par le syndicat de copropriétaires (oui / non) source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
an_fin_con Année d'achèvement de la construction source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_a Nombre de DPE immeuble avec étiquette A source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_b Nombre de DPE immeuble avec étiquette B source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_c Nombre de DPE immeuble avec étiquette C source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_d Nombre de DPE immeuble avec étiquette D source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_e Nombre de DPE immeuble avec étiquette E source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_f Nombre de DPE immeuble avec étiquette F source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_g Nombre de DPE immeuble avec étiquette G source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
dpe_indet DPE immeuble non déterminé source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
typchauffa Type de chauffage source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
chauf_urba Pour un chauffage collectif (partiel ou total): ce chauffage est-il urbain ? (oui / non) source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nrj_non_ur Pour un chauffage collectif (partiel ou total) non urbain : énergie utilisée source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nb_ascensc Nombre d'ascenseurs source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Entier depuis Millésime 2021
ident_ign Identifiant IGN source RNIC - disponible dans la version complète de CoproFF diffusée par l’Anah et réservée aux ayants-droits du RNIC et de LOVAC Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
nlogement Nombre de logements de la copropriété de référence source RNIC/FF Entier depuis Millésime 2021
anciennete Période de construction de référence de la copropriété source RNIC/FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
hori_vert Type de copropriété (horizontale, verticale, mixte) source FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021

part_locatif Part des locataires parmi les résidences principales source FF Décimal depuis Millésime 2021
idpar_l Liste des numéros de parcelles associés à la TUP source FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
idbat_l Liste des identifiants bâtiments FF (idbat) associés à la TUP source FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021
mutimill Variable indicatrice des possibilités offertes en matière de suivi multi-millésime sur 3 ans Source RNIC/FF Chaîne de caractère depuis Millésime 2021

geom_rnic_x Géométrie ponctuelle issue du RNIC, longitude source RNIC Décimal depuis Millésime 2021
geom_rnic_y Géométrie ponctuelle issue du RNIC, latitude source RNIC Décimal depuis Millésime 2021
geom_ff_x Localisant de la TUP issue des FF, longitude source FF Décimal depuis Millésime 2021
geom_ff_y Localisant de la TUP issue des FF, latitude source FF Décimal depuis Millésime 2021
ref_geom_x Localisation de référence des copropriétés, longitude source RNIC/FF Décimal depuis Millésime 2021
ref_geom_y Localisation de référence des copropriétés, latitude source RNIC/FF Décimal depuis Millésime 2021

Fiabilité

Niveau de fiabilité Description
Ces données sont très fiables, exhaustives, et ne nécessitent pas d'être confrontées à des données terrains.
Ces données sont par construction très fiables, mais peuvent parfois présenter des décalages par rapport à une confrontation terrain (données déclaratives). Ces décalages peuvent être considérés comme non significatifs à une échelle communale.
Ces données sont fiables et utilisables mais peuvent ne pas être exhaustives ou bien présenter des limites d'utilisation.
Ces données peuvent présenter des soucis de réactualisation dans leurs modalités les plus fines. Elles peuvent cependant être utilisées grâce à des regroupements, ou des précautions particulières.
Ces données doivent être considérées comme indicatives et leur fiabilité comme incertaine. Les variables ne peuvent être à nouveau croisées avec d'autres données. Il n'est pas conseillé d'utiliser ces données.

Le niveau de fiabilité proposé pour les variables est basé sur une estimation théorique non testée sur le terrain. Cette information sur les variables est donc susceptible d'être modifiée.

Modalités

Option d'affichage

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